Traque de montres sur Internet

Qui douterait encore de l’incroyable prolifération des fausses montres sur Internet n’a guère besoin d’une longue enquête pour s’en rendre compte. Les deux mots « replica watches » tapés sur n’importe quel moteur de recherche suffisent à mesurer toute l’ampleur du problème avec plusieurs millions de pages référencées qui apparaissent quasi instantanément, Rolex ayant le triste apanage d’être la cible privilégiée des contrefacteurs. C’est précisément pour combattre ce raz-de-marée que la Fédération de l’industrie horlogère suisse (FH) a mis sur pied une Cellule Internet dès 2004, cellule indépendante de son service juridique, qui réunit pas moins de 17 marques.

Moins de visibilité

« Les principaux facteurs à l’origine de la contrefaçon sur le Web sont désormais connus, exposait Carole Aubert, responsable de la Cellule lors d’une récente journée consacrée à la propriété intellectuelle et tenue à la Faculté de droit de l’Université de Genève. Une grande visibilité à moindre coût, l’absence de barrières d’entrée, des moyens de paiement dématérialisés et anonymes, tout comme une prise de conscience tardive des milieux politiques ont largement contribué à l’essor de la contrefaçon sur Internet. Pour les horlogers, ce développement se traduit ainsi par une violation des droits de propriété intellectuelle et par une concurrence déloyale qui vient nourrir le marché gris, deux phénomènes alimentés par la difficulté d’identifier les auteurs de ces délits. Dans ce contexte, notre mission consiste à diminuer la visibilité de la contrefaçon sur Internet selon le principe de l’offre et de la demande. En effet, si l’offre devient inaccessible, la demande est vouée à disparaître. »

Les premières mesures prises par la Cellule de la FH ont ainsi consisté à sonder les entrailles d’Internet en commençant par les sites dédiés à la contrefaçon et les plateformes d’échanges comme eBay ou Ricardo dans le but de s’attaquer au problème à la source. « Pour toute commercialisation de produits via Internet, la chaîne de distribution joue un rôle très important, expliquait Carole Aubert. Il s’agit donc de casser cette chaîne, notamment en intervenant auprès des organismes de cartes de crédit ou des entreprises de livraisons postales comme UPS, voire auprès des services douaniers afin de remonter jusqu’à l’adresse de l’expéditeur. Les investigations sont ensuite menées dans les pays d’origine par les autorités locales. » Ces recherches conduisent généralement la Cellule de la FH à prendre des mesures contre les sites incriminés afin de les fermer, d’intenter des actions judicaires à leur encontre et de faire retirer les annonces portant sur les produits frauduleux des plateformes de mises en relation. En 2007, 35’000 annonces de ce type ont été retirées suite aux interventions de la Cellule.

Détection automatisée de la contrefaçon

Forte de ces premiers résultats, la Cellule de la Fédération a décidé d’aller un pas plus loin, via le développement d’outils informatiques permettant d’automatiser au maximum la récolte de données et de les ordonner en une base cohérente. Pour ce faire, elle travaille notamment avec l’Ecole des Sciences criminelles de Lausanne. Récemment, cette démarche a pris une envergure européenne dans le but de travailler la masse de données disponibles sur le Net de manière systématique et scientifique. Après deux ans de développement, un premier prototype de logiciel pilote sera disponible en juin. Objectif : parvenir à une détection automatisée de la contrefaçon sur Internet.

Reste enfin les programmes de sensibilisation sur lesquels la Cellule Internet de la FH travaille également, dans la mesure où une prise de conscience du public et des autorités est indispensable pour continuer à mener la lutte. « De ce point de vue, conclut Carole Aubert, il est en effet très important d’éduquer l’acheteur en ligne et de souligner la responsabilité juridique des différents acteurs sur la base d’une meilleure coopération entre instances publiques et privées. Une démarche qui passe également par le renforcement d’un front commun législatif et politique au niveau international. » Peut-être une des plus grandes difficultés actuelles…